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Marques déposées par Jean-Philippe BINOS
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Qualit'Eval
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qualit'Eval
Jean-Philippe BINOS

Numéro de dépôt :
3855418
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2021
Qualit\'Eval de Jean-Philippe BINOS

Présentation de la marque Qualit'Eval

Déposée le 30 août 2011 par Jean-Philippe BINOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Qualit'Eval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Jean-Philippe BINOS domicilié(e) 155 Avenue des Anciens Combattants - 13510 - Eguilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe BINOS domicilié(e) 155 Avenue des Anciens Combattants - 13510 - Eguilles - France.

La marque Qualit'Eval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualit'Eval est expirée depuis le 30 août 2021.

Jean-Philippe BINOS a également déposé les autres marques suivantes : Qualit'Expert


Jean-Philippe BINOS - 155 Avenue des Anciens Combattants - 13510 - Eguilles - France


Jean-Philippe BINOS - 155 Avenue des Anciens Combattants - 13510 - Eguilles - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel d'évaluation de la qualité, d'évaluation des pratiques et de conformité aux exigences règlementaires, dans les établissements et services sanitaires, sociaux et médico-sociaux au sens de la loi ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.